Mentions légales

L’accès au site du Docteur Dennefeld Bourlon ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des mentions légales qui suivent. Le fait d’accéder et de naviguer sur ce site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

 

I. IDENTIFICATION

 

1.1. Titulaire du site

Docteur DENNEFELD-BOURLON – orthodontiste

3 rue des Avelines 92210 SAINT-CLOUD

Tél. : 01 46 02 65 07

Courriel : drdennefeld@orange.fr

Numéro d’inscription au tableau de l’Ordre : 91-3781

Praticien membre d’une association de gestion agréée (AGA)

 

 

1.2. Hébergeur du site

Hébergement O2SWITCH – Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France – N° : 04 44 44 60 40

 

 

1.3. Nom de domaine 

Le nom de domaine est déposé chez DRI Siège social 28 Rue de Villeneuve 
Local B11 – Espace Villeneuve
72650 Saint Saturnin Tel : +33 (0)2  90 92 05 50

 

 

1.4. Créateur du site

Dynamique Dentaire – 73 rue du Château – 92100 Boulogne-Billancourt

www.dynamiquedentaire.com

 

 

1.5. Objet du site

Le contenu de ce site vise à informer un large public et à pour objectif de servir la relation entre les patients (ou visiteurs de ce site) et les chirurgiens-dentistes et non de substituer à cette relation. Il est mis à disposition gratuitement.

 

 

II. PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

2.1. Titulaire

Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment, le design, les textes, l’arborescence, les logos, les vidéos, les photographies, les illustrations, les représentations graphiques, etc.) sont la propriété exclusive du Docteur DENNEFELD-BOURLON ou de ses 
fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.

 

 

2.2. Sanctions

La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives 
d’informations pour un usage personnel et privé, dans un but non commercial ; toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à
 d’autres fins étant expressément interdite.

 

La violation des droits de Docteur DENNEFELD-BOURLON expose son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre, notamment, de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-1 et suivants), de droit de marques (article L. 716-1 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

 

 

2.3. Liens hypertextes

Tous les sites avec un lien hypertexte pointant vers ce site ne sont pas sous le contrôle du Docteur DENNEFELD-BOURLON et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité concernant l’accès et le contenu à ces sites.

 

 

2.4. Financement du site

Ce site a été financé dans son intégralité par le Docteur DENNEFELD-BOURLON sans qu’aucun financement extérieur n’intervienne. Ce site n’accepte aucune publicité.

 

 

III. RESPONSABILITE

 

3.1. Informations diffusées sur le site

Le site a été réalisé selon la charte ordinale applicable aux sites internet professionnels des chirurgiens-dentistes.

 

Le Docteur DENNEFELD-BOURLON est responsable des informations mises en ligne. Elle s’engage à veiller à ce que l’information médicale divulguée sur le site soit scientifiquement exacte, exhaustive, actualisée, fiable, pertinente, licite, intelligible et validée.

 

 

IV. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

 

Le Docteur DENNEFELD-BOURLON se veut la plus transparente possible envers ses visiteurs quant à la politique de vie privée ainsi qu’à l’usage des informations de navigation.

 

4.1. Nature des données à caractère personnel

On entend par données à caractère personnel toute information personnelle (notamment : nom, prénom, adresses e-mail, numéro de téléphone…) que les internautes sont susceptibles de fournir au Docteur DENNEFELD-BOURLON notamment par le biais d’un message adressé sur le Site ou à l’occasion du remplissage d’un formulaire.

 

 

4.2. Destinataire(s) des données à caractère personnel

Le Docteur DENNEFELD-BOURLON est la seule destinataire des données à caractère personnel collectées sur le Site. Elle s’engage à respecter la confidentialité des ses données et à ne pas les divulguer à des tiers.

 

 

4.3. Cookies

Un cookie est un petit fichier contenant diverses informations textuelles. Il est déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone…) via votre navigateur, par le site web que vous visitez. Ce site utilise un cookie analytique dont le but est de suivre le fonctionnement du site.

 

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La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur. L’internaute trouvera ci-dessous les liens vers les instructions des principaux navigateurs utilisés :

 

Pour Internet Explorer™ :

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Pour Safari™ :

http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

Pour Chrome™ :

http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Pour Firefox™ :

http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

Pour Opera™ :

http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html.

 

Les informations sur l’utilisation des cookies sont également disponibles sur le site de la CNIL : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/

 

 

V. MODIFICATIONS DES MENTIONS

 

Le Docteur DENNEFELD-BOURLON informe les internautes consultant ce site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment.